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Direction de l’Exécution des Travaux

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La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux a pour objet :

  • De s’assurer que les documents d’exécution, ainsi que les ouvrages en cours de réalisation, respectent les dispositions des études effectuées ;
  • De s’assurer que les documents qui doivent être produits par l’entrepreneur, en application du contrat de travaux, ainsi que l’exécution des travaux, sont conformes audit contrat ;
  • De délivrer tous ordres de service, établir tous procès-verbaux nécessaires à l’exécution du contrat de travaux, procéder aux constats contradictoires et organiser et diriger les réunions de chantier ;
  • De vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d’avances présentés par l’entrepreneur, d’établir les états d’acomptes, de vérifier le projet de décompte final établi par l’entrepreneur, d’établir le décompte général ;
  • D’assister le maître de l’ouvrage en cas de différend sur le règlement ou l’exécution des travaux.

Avant de démarrer cette phase, le maître d’ouvrage, doit s’assurer de son droit à construire et de la levée de toute contrainte qui pourrait s’opposer à l’intervention de l’entrepreneur sur le site, il contresigne ensuite l’ordre de service ordonnant l’ouverture du chantier.

Il est également responsable de :

  • Signer les éventuels avenants aux marchés de travaux ;
  • De formuler, sous huitaine, ses observations sur les comptes rendus de chantier ;
  • De régler l’entrepreneur dans le respect des conditions du marché.

Cependant, il s’interdit de donner directement des ordres à l’entrepreneur ou d’imposer des choix de techniques ou de matériaux. Dans le cas contraire, il assume les éventuelles conséquences dommageables de son immixtion.

La présente mission ne comprend pas les prestations nécessaires au remplacement d’une entreprise défaillante, telles qu’un constat contradictoire ou une nouvelle consultation d’entreprises.