Dossiers des Ouvrages Exécutés

Cette dernière mission est une collecte, en vue de l’exploitation et de l’entretien des ouvrages, des documents suivants :

• Les plans d’ensemble et de détails conformes à l’exécution. C’est-à-dire tous les documents graphiques des ouvrages « tels que construits » par l’entrepreneur ;
• Des notices de fonctionnement et d’entretien des ouvrages, établies ou collectées par l’entrepreneur et adressées à l’architecte ;
• Les pièces contractuelles écrites et graphiques et, dans la mesure où leur connaissance est utile à l’exploitation des ouvrages, les pièces établies par l’entrepreneur ;
• Ainsi que le Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage (DIUO).

Le marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur doit prévoir que les pièces graphiques et écrites sont établies par l’entrepreneur. De plus, elles sont adressées à l’architecte au plus tard le jour de la réception des ouvrages. 

Les pièces du DOE sont transmises par l’architecte.